Règlement

Comme tout club, BMWMOA French Connection dispose de son règlement.

Vous trouverez ci-dessous la liste des 12 articles qui le composent.

Ce règlement n’a pas pour vocation de fournir un cadre rigide mais simplement de rappeler les valeurs qui ont donné naissance au club BMWMOAFC afin que les futurs membres adhèrent de plein gré et en toute connaissance de cause à celles-ci.

 

ARTICLES CONTENU
01

Le Club est connu sous le nom de BMWMOA French Connection

02

Le Club étant affilié au BMWMOA , il est de ce fait une association à but non lucratif, servant à promouvoir le tourisme et le camping en France.

03

Les membres du Club devront posséder une BMW, peu importe la série ou le type.

04

Les membres du Club paieront leur cotisation annuelle dès que le trésorier en fera la demande, ceci afin de garder leur statut de membre et de pouvoir avoir le droit de vote à l'élection des dirigeants.

05

La cotisation est fixée chaque année lors de l'Assemblée Générale. En cas de désistement en cours d'année, la cotisation ne pourra en aucun cas être remboursée. Celle ci est valable du 1er janvier au 31 décembre de l'année en cours.

06

Les membres du BMWMOA French Connection s'engagent à ne pas participer à toute manifestation, et à ne pas provoquer de troubles sur la voie publique au nom de l'association sous peine d'être exclus.

07

Les membres s'engagent à ne pas s'adonner à l'abus d'alcool lors des rassemblements sous peine d'être exclus définitivement de l'association.

08

L'exclusion éventuelle des membres, qui vont à l'encontre du règlement du Club, se fera lors de l'Assemblée Générale ou d'une assemblée exceptionnelle, à la majorité des présents.

09

Les dirigeants du Club (Président, Vice -Président, Trésorier, Secrétaire) seront élus chaque année à l'Assemblée Générale.

10

Dans le cas de dissolution du BMWMOA French-Connection, tous les fonds de trésorerie seront versés à un organisme de charité publique sélectionné à l'occasion d'un vote.

11

Des amendements à la présente constitution peuvent être ajoutés sur demande de l'un des membres, et cela toujours suite à un vote.

12

Lors du Rassemblement International annuel de l'Ascension, seules les motos BMW seront acceptées. Les exceptions seront traitées et votées à l'unanimité du Bureau. Ces exceptions ne peuvent concerner que des anciens possesseurs de motos BMW.